TITRE 1er – BUT et COMPOSITION

ARTICLE 1 :

L’association dite « CLUB DE VOITURES RADIO-COMMANDEES (C.V.R.C.01) » fondée le 18 janvier 2011 conformément à la loi du 1er juillet 1901 est régie par les textes législatifs et réglementaires en vigueur, y compris ceux concernant l’organisation du sport, et par les présents statuts.

Sa durée est illimitée. Elle a son siège à la Mairie de PERREX. Celui-ci peut-être transféré en tout lieu de cette commune par simple décision du Comité Directeur et dans une autre commune par délibération de l’Assemblée Générale.

Elle est déclarée à la Préfecture de Bourg-en-Bresse (01) et publiée au Journal Officiel.

Elle est placée sous l’autorité et le contrôle de la LIGUE REGIONALE DE MODELISME RADIO COMMANDEE et de la FEDERATION DE VOITURES RADIO COMMANDEES.

L’association a pour objet, dans le cadre des textes relatifs à l’organisation sportive :

  • De contribuer au développement de la pratique du modélisme automobile radio commandée,
  • D’organiser des manifestations sportives, des manches de Championnat de LIGUE et NATIONAL de modélisme voiture radio commandée,
  • De transmettre au Comité Directeur de la LIGUE, les rapports nécessaires sur les incidents éventuels ainsi que les réclamations,
  • De soumettre au Comité Directeur de la LIGUE toute suggestion utile,
  • De s’engager à se consacrer entièrement au but qu’elle poursuit, et, en général, toutes initiatives propre à la formation physique et morale de la jeunesse, à l’exclusion de toute autre activité, et de s’interdire toute discussion, discrimination ou manifestation de caractère politique ou confessionnel portant atteinte à la liberté de pensée et à la liberté des cultes.

ARTICLE 2 :

L’association C.V.R.C.01 est constituée dans les conditions prévues par le Chapitre II du Titre 1er de la Loi n°84-610 du 16 juillet 1984, des dispositions de l’article L.363.1 du code de l’éducation et du décret n°2002-488 du 9 avril 2002 et dépend de la LIGUE où son siège social est situé.

ARTICLE 3 :

L’affiliation à la LIGUE / FVRC ne peut être refusée à une association sportive constituée pour la pratique des disciplines comprises dans l’objet de la LIGUE / FVRC que si elle ne satisfait pas aux conditions mentionnées aux 1et et 2ème du 2ème alinéa de l’article 1er du Décret n°85-237 du 13 janvier 1985 relatif à l’agrément des groupements sportifs et des fédérations sportives, ou si l’organisation, l’objet et les activités de cette association sportive ne sont compatibles avec les présents statuts et le règlement intérieur de la LIGUE / FVRC.

ARTICLE 4 :

L’association affiliée peut, sur décision de l’Assemblée Générale de la LIGUE, contribuer au fonctionnement de celle-ci par le paiement d’une cotisation dont le montant et les modalités de versement sont fixés par l’Assemblée Générale de la LIGUE.

L’affiliation de l’association implique l’adhésion totale de ses membres licenciés aux statuts et règlements de la LIGUE de MODELISME RADIO COMMANDEE dont elle relève et de la FVRC ainsi qu’aux règlements de :

  • European Federation of Radio-Operated Model Automobiles (E.F.R.A) et de
  • L’International Federation of Model Auto Racing (I.F.M.A.R)

ARTICLE 5 :

La qualité de membre de l’association C.V.R.C.01 se perd :

  • Par le décès,
  • Par la démission écrite du membre,
  • Par la radiation prononcée pas le Comité Directeur, la LIGUE ou la FVRC, sauf recours à l’Assemblée Générale,
  • Pour non-paiement de la cotisation annuelle et/ou de la licence FVRC,
  • Par la radiation pour motif grave, votée par le Comité Directeur, le membre ayant été prié par écrit de se présenter devant le comité pour fournir des explications. Pourront être considérés comme motifs graves tous actes ou conséquences de ces actes imputables à une ou plusieurs personnes de l’association ou directement liées à celle-ci et qui portent un préjudice réel au patrimoine de l’association, à son activité, à son image ou à ses membres. La violation délibérée des présents statuts sera considérée comme motif grave pouvant entraîner la radiation,
  • Pour refus de contribuer à son fonctionnement,
  • Pour objet contraire ou s’opposant à ceux de la LIGUE / FVRC,
  • Pour toute action portant ou tendant à porter un préjudice moral ou matériel à l’association sportive, à la LIGUE ou à la FVRC.

ARTICLE 6 :

Les sanctions disciplinaires applicables à l’association et aux licenciés de l’association sont décidées par les pouvoirs disciplinaires d la FVRC sur proposition de la LIGUE. Le licencié concerné est convoqué par écrit pour présenter sa défense devant la Commission de Discipline de la FVRC. Il peut faire appel de la décision devant le Tribunal d’Appel de la FVRC dans un délai de 15 jours à compter de la notification de la sanction et en déposant une caution dont le montant est fixé annuellement.

ARTICLE 7 :

Les moyens d’action de l’association sont notamment :

  • L’aide moral, technique et éventuellement financière à ses membres selon toutes modalités appropriées, ainsi que l’attribution de prix en nature et récompenses,
  • La tenue d’un service de document et de renseignements relatifs à l’organisation et au développement de la pratique du modélisme automobile radio commandé
  • L’organisation d’assemblée périodiques, de cours et de conférences,
  • L’édition et la publication d’un bulletin, de brochures de propagande et de tous documents concernant le modélisme automobile radio commandé,
  • L’établissement d’un calendrier des épreuves sportives envisagées par l’association.

ARTICLE 8 :

La demande d’affiliation de l’association à la FVRC est adressée obligatoirement à la LIGUE Régionale intéressée qui la transmet à la FVRC, accompagnée de son avis.

Le règlement intérieur, ainsi que les modifications envisagées à leur statuts, doivent être soumis à l’accord du Comité Directeur de la LIGUE / FVRC avant d’être présentés à l’approbation de l’Assemblée Générale de l’association.

Les statuts et règlements intérieur de l’association ainsi que les modifications qui y sont apportées, doivent être communiqués dans le mois qui suit leur adoption aux Directions Régionales de la Jeunesse et des Sports dont l’association relève territorialement et à la LIGUE.

TITRE 2ème – L’ASSEMBLEE GENERALE

ARTICLE 9 :

L’Assemblée Générale se compose des membres de l’association.

Les membres doivent remplir les conditions d’éligibilité définies à l’article 11 des présents statuts et posséder une licence fédérale annuelle de plus d’un an.

Le nombre de voix est de : une voix par membre.

Les votes prévus ci-dessous pour l’élection des membres du Comité Directeur et du Bureau ont lieu au scrutin secret.

Le vote par correspondance et le vote par procuration ne sont pas autorisés.

ARTICLE 10 :

L’Assemblée Générale est convoquée par le Président de l’association.

Elle se réunit au moins une fois par an au cours du premier trimestre de l’année civile, à la date fixée par le Comité Directeur et avant celle de la LIGUE et de la FVRC. En outre, elle se réunit à chaque fois que sa convocation est demandée par le Comité Directeur ou par le quart des membre de l’Assemblée Générale, représentant le quart des voix.

L’ordre du jour est fixé par le Comité Directeur.

Les convocations à l’Assemblée Générale doivent être postées 30  jours francs avant la date fixée pour l’Assemblée Générale.

Les convocations doivent indiquer :

  • Le jour, l’heure et le lieu de la réunion,
  • L’ordre du jour, qui doit comporter : le rapport annuel du Président, le rapport moral du Secrétaire Général, le rapport du Trésorier sur les comptes de l’exercice écoulé, l’examen des propositions des membres de l’association à condition d’avoir été adressées 8 jours avant la date de l’Assemblée Générale,
  • Lorsque leur mandat arrive à expiration ou en cas de vacance :
    • L’élection des membres chargés de représenter les licenciés de l’association à l’Assemblée de la LIGUE
    • Le renouvellement partiel ou total du Comité Directeur

L’Assemblée Générale définit, oriente et contrôle la politique générale de l’association. Elle entend chaque année les rapports sur la gestion du Comité Directeur et sur la situation morale et financière. Elle approuve les comptes de l’exercice clos. Les comptes sont soumis à l’Assemblée Générale dans un délai inférieur à six mois à compter de la date de clôture de l’exercice.

L’Assemblée Générale est seule compétente pour se prononcer sur les acquisitions, les échanges, les aliénations de biens immobiliers, sur la constitution d’hypothèques et sur les baux de plus de neuf ans. Elle décide seule des emprunts.

Les procès-verbaux de l’Assemblée Générale et les rapports financiers sont communiqués chaque année à la LIGUE et à la Direction Régionale et Départementale de la Jeunesse et des Sports lors de l’Assemblée Générale.

TITRE 3ème – ADMINISTRATION

SECTION 1ère – LE COMITE DIRECTEUR :

ARTICLE 11 :

L’association de modélisme automobile radio commandée est administrée par un comité Directeur qui comprend 3 membres, au minimum, élus par l’Assemblée Générale prévue à l’article 9 ci-dessus.

Est éligible au Comité Directeur de l’association, tout membre remplissant les conditions ci-dessous :

  • Majeur de 18 ans révolus au jour du scrutin,
  • De nationalité française et en possession de ses droits civiques et politiques ou de nationalité étrangère n’ayant pas été condamné à une peine qui, lorsqu’elle est prononcée contre un citoyen français, fait obstacle à son inscription sur les listes électorales,
  • Domicilié sur le territoire de l’association,
  • A jour de ses cotisations et titulaire d’une licence FVRC.

Toutes les candidatures doivent être adressées, sous pli recommandé, 15 jours francs avant la date de l’Assemblée Générale, pour être prises en considération.

Nul ne peut être membre du Conseil Directeur s’il occupe des fonctions appointées à l’association.

Les membres du Comité Directeur sont élus au scrutin secret par l’Assemblée Générale pour une durée illimitée.

En cas de vacances au sein du Comité Directeur, il est nécessairement pourvu au remplacement du ou des membres intéressés au cours de la plus proche Assemblée Générale.

ARTICLE 12 :

L’assemblée Générale peut mettre fin au mandat du Comité Directeur avant son terme normal par un vote à bulletin secret intervenant dans les conditions ci-après :

  • L’Assemblée Générale doit avoir été convoquée à cet effet à la demande du tiers de ses membres représentant le tiers des voix,
  • Les deux tiers des membres de l’Assemblée Générale doivent être présents,
  • La révocation du Comité Directeur doit être votée à la majorité absolu des suffrages exprimés et des bulletins blancs ou nuls.

ARTICLE 13 :

Le Comité Directeur se réunit au moins trois fois par an. Il est convoqué par le Président de l’association.

La convocation du Comité Directeur est obligatoire lorsqu’elle est demandée par le quart de ses membres.

Le Comité Directeur institue les Commissions dont ils jugent l’existence nécessaire au bon fonctionnement de l’association et notamment les Commissions dont la création est prévue par le Ministère chargé des Sports.

Le Comité Directeur adopte le budget annuel avant le début de l’exercice.

Les agents rétribués de l’association peuvent assister aux séances avec voix consultatives s’ils y sont autorisés par le Président.

Les procès-verbaux sont signés par le Président et le Secrétaire.

ARTICLE 14 :

Les membres du Comité Directeur ne peuvent recevoir aucune rétribution à raison des fonctions qui leur sont confiées.

Le Comité Directeur vérifie les justifications présentes à l’appui des demandes de remboursement de frais. Il statue sur ces demandes hors de la présence des intéressés.

ARTICLE 15 :

Les délibérations du Comité Directeur relatives aux acquisitions, aux échanges et aux aliénations de biens immobiliers, ainsi qu’à la constitution d’hypothèques sur ces biens et aux baux dont la durée excède neuf ans, ne prennent effet qu’après leur approbation par l’Assemblée Générale.

SECTION 2ème – LE PRESIDENT ET LE BUREAU :

ARTICLE 16 :

Dès l’élection du Comité Directeur, l’Assemblée Générale élit le Président de l’association.

Le Président est choisi parmi les membres du Comité Directeur, sur proposition de celui-ci. Il est élu à bulletin secret, à la majorité absolue des suffrages exprimés et des bulletins blancs ou nuls.

Le mandat du Président prend fin avec celui du Comité Directeur.

Après l’élection du Président, le Comité Directeur élit en son sein, au scrutin secret, un Bureau dont la composition minimum sera la suivante :

  • Un Président,
  • Un Secrétaire,
  • Un Trésorier.

La durée du mandat du Bureau du Comité Directeur est illimitée.

Le mandat du Bureau prend fin avec celui du Comité Directeur.

ARTICLE 17 :

Le Comité Directeur et le Bureau ordonnancent les dépenses.

Tout contrat ou convention passé entre l’association, d’une part, et un membre du Comité Directeur, son conjoint ou un proche, d’autre part, est obligatoirement soumis au Comité Directeur et présenté pour information à la plus proche Assemblée générale.

Le président de l’association représente l’association dans tous les actes de la vie civile et devant les tribunaux.

Le Président peut déléguer certaines de ses attributions dans les conditions précisées dans le Règlement intérieur.

Toutefois, la représentation de l’association en justice ne peut être assuré, à défaut du Président que par un mandataire agissant en vertu d’un pouvoir spécial.

ARTICLE 18 :

En cas de vacance du poste de Président, pour quelque cause que ce soit, les fonctions du Président seront exercées provisoirement par un membre du Bureau élu au scrutin secret par le Comité Directeur.

Dès sa première réunion, suivant la vacance, et après avoir le cas échéant complété le Comité Directeur, l’Assemblée Générale élit un nouveau Président pour la durée du mandat restant à courir du mandat de son prédécesseur.

TITRE 4ème – DOTATION ET RESSOURCES ANNUELLES

ARTICLE 19 :

Les ressources annuelles de l’association comprennent :

  • Le revenu de ses biens,
  • Les cotisations et souscriptions de ses membres,
  • Le produit des manifestations,
  • Les subventions de l’Etat, des collectivités territoriales, des établissements publics et/ou privés et autres structures publiques ou assimilées et habilitées à verser des subventions, au niveau local, national ou international,
  • Les ressources créées à titre exceptionnel, s’il y a lieu avec l’agrément de l’autorité compétente,
  • Les produits des rétributions pour services rendus,
  • Tous produits issu de l’activité de l’association, dans le cadre restreint de son objet social, accessoirement, l’association se réserve le droit de mettre en place toute action ayant un lien direct ou indirect avec son objet social et susceptible de lui procurer les ressources complémentaires nécessaires à la réalisation d’un susdit objet social.

ARTICLE 20 :

La comptabilité de toutes les recettes et de toutes les dépenses de l’association est tenue par année civile conformément aux lois et règlements en vigueur. Cette comptabilité fait apparaitre annuellement un compte d’exploitation, le résultat de l’exercice et un bilan. L’association doit adresser annuellement à la LIGUE un bilan financier de l’exercice écoulé.

TITRE 5ème – MOIFICATION DES STATUTS ET DISSOLUTION 

ARTICLE 21 :

Les statuts peuvent être modifiés par l’Assemblée Générale, dans les conditions prévues au présent article, sur proposition du Comité Directeur ou sur proposition du dixième des membres dont se compose l’Assemblée Générale, représentant le dixième des voix.

Dans l’un et l’autre cas, la convocation, accompagnée d’un ordre du jour, mentionnant les propositions de modification, est adressée aux membres 15 jours au moins avant la date fixée pour la réunion de l’Assemblée Générale.

L’Assemblée Générale ne peut modifier les Statuts que si la moitié de ses membres, représentant au moins la moitié des voix, est présente. Si ce quorum n’est pas atteint, l’Assemblée est à nouveau convoquée sur le même ordre du jour. La convocation est adressée aux membres de l’Assemblée 15 jours au moins avant la date fixée pour la réunion. L’assemblée Générale statue alors sans condition de quorum.

Les statuts ne peuvent être modifiés qu’à la majorité des deux tiers des membres présents, représentant les deux tiers des voix.

ARTICLE 22 :

L’Assemblée Générale ne peut prononcer la dissolution de l’association que si elle est convoquée spécialement à cet effet.

ARTICLE 23 :

En cas de dissolution, l’Assemblée Générale désigne un ou plusieurs Commissaires aux comptes chargés de la liquidation des biens de l’association et son actif net sera attribué à la LIGUE dont elle dépend territorialement.

ARTICLE 24 :

Les délibérations de l’assemblée Générale concernant la modification des Statuts, la dissolution de l’association et la liquidation de ses biens sont adressées sans délai à la LIGUE, à la FVRC et à la Direction Régionale et Départementale de la Jeunesse et des Sports.

TITRE 6ème – SURVEILLANCE ET REGLEMENT INTERIEUR 

ARTICLE 25 :

Le Président de l’association ou son délégué fait connaitre dans les trois mois à la Préfecture du Département ou à la Sous-Préfecture de l’arrondissement où elle a son siège social tous les changement intervenus dans la Direction.

Les documents administratifs de l’association et ses pièces de comptabilité sont présentés sans déplacement, sur toute réquisition du Ministre chargé des Sports et de son Délégué, à tout fonctionnaire crédité par eux.

ARTICLE 26 :

Le Règlement intérieur est préparé par le Comité Directeur de l’association et adopté par l’Assemblée Générale.

Le Règlement intérieur et les modifications qui lui sont apportés sont communiquées à la LIGUE et à la FVRC. Dans le mois qui suit la réception du Règlement ou de ses modifications, la LIGUE peut notifier à l’association son opposition motivée.

Les présents statuts ont été adoptés en assemblée générale tenue à la Maire de PERREX, le vendredi 13 janvier 2012 sous la Présidence de M. GIRARD Julien

Pour le Comité Directeur de L’association CLUB DE VOITURES RADIO-COMMANDEES (C.V.R.C.01).

A PERREX, le 13 janvier 2012

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    • Pascalou
      (samedi, Déc 15. 2018 12:41 )
      Un grand merci aux dirigeants pour cette merveilleuse distinction remise lors de notre AG, et longue vie au club.
    • Pascalou
      (samedi, Mai 19. 2018 07:18 )
      Bonne petite journée, travaux, roulage, 5 voitures sur la piste, + 1 qui a du mal à sortir d’hibernation, la Team (asso) Marmotte !
    • RD
      (samedi, Jan 27. 2018 06:32 )
      Désolé de ne pas avoir été des votre aujourd’hui. Vous avez fait un sacré travail avec l’abri. à dimanche prochain pour le toit.
      encore bravo
    • Pascalou
      (lundi, Août 28. 2017 08:59 )
      On a passé un super samedi au Mondial du Quad,pour faire notre démo et profiter des courses de quad (en fond sonore également).Et le soir, il y avait la course SSV, le freestyle en nocturne et la course de nuit. A refaire !
    • RD
      (samedi, Mar 11. 2017 05:42 )
      Encore une superbe journée de travail au club. ça rend vraiment bien. Fier d’être avec des membres qui se donnent à fond pour que le club réouvre vite
    • Julien
      (samedi, Mar 11. 2017 05:17 )
      sinon, il y en a pas mal de sites vendeurs, la plupart de confiance. A toi de me dire ce que tu recherche exactement, et je pourrais mieux t’aider
    • Julien
      (samedi, Mar 11. 2017 05:16 )
      Bonjour, je ne sais pas où tu vis, mais tu peux déjà te rapprocher des magasin de modélisme près de chez toi
    • Mathis
      (jeudi, Mar 9. 2017 07:12 )
      Bonjour je voudrais acheter un buggy ou un truck électrique auriez vous des sites a mes proposer ?
    • RD
      (samedi, Jan 7. 2017 09:30 )
      Viens de voir les photos du travail que vous avez fais aujourd’hui. Bravo. ça va rouler fort aux beaux jours.
    • Pascal
      (dimanche, Déc 25. 2016 06:25 )
      Joyeux Noël à tous les membres du club !

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